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MANENTENA FOUNDATION

Propriétaire du site

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Vous êtes actuellement connecté au site Internet du Manentena Foundation, accessible par le biais de l’URL suivante : www.manentena-foundation.org (ci-après « le Site »).

Le présent Site est la propriété du Manentena Foundation, fonds de dotation régi par la Loi du 4 août 2008, publié au Journal Officiel le 11 avril 2009, et immatriculé au répertoire SIREN n° 823 407 515, code NAF n° 9499Z.

Le siège social du Manentena Foundation est situé à Toulouse :

Manentena Foundation
41 Rue Paule Raymondis, 31200 Toulouse, France
Tel : +33 (0)5 31 96 16 09
Cliquez ici pour nous contacter

Le présent Site est édité par Manentena Foundation, sis 41 rue Paule Raymondis, 31200 TOULOUSE.

Le Directeur de la publication du Site est Gilles GARCIA
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Tel : +33 (0)5 31 96 16 09

Conception, réalisation et développement du site : Agence Pure

Hébergement : OVH

Photos et illustrations non contractuelles
Crédits photos : Fotolia

Paiements en ligne sécurisés : Plateforme de paiement STRIPE

Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

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Le Site et tous les éléments, documents, autres informations et données y figurant, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par les règles françaises et internationales applicables en matière de droits de la propriété intellectuelle. Et notamment en matière, selon les cas, de marques de fabrique, de commerce ou de services – qu’elles soient déposées ou non en tant que telles – et de noms commerciaux ou autres signes distinctifs, de droits d’auteur, de droits voisins, de droits sui generis, de droits de dessins et modèles.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser tout ou partie du contenu à quelques fins que ce soit, notamment commerciales.

En conséquence, toute utilisation, copie, reproduction, imitation, modification, republication, postage, adaptation, transmission ou distribution de tout ou partie du Site, est interdite sans l’accord exprès, préalable et écrit de Manentena Foundation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image etc.), il s’engage à demander l’autorisation, préalable et écrite de l’éditeur. Pour faire une demande d’autorisation cliquer ici.

Si vous souhaitez faire un lien vers le Site, ou procéder à un échange de liens, il est indispensable d’en obtenir l’autorisation auprès du Site. Cliquer ici pour nous contacter.

Loi Informatique & Libertés – Données personnelles

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Afin d’utiliser le formulaire de dons en ligne, l’internaute doit fournir certaines données à caractère personnel le concernant. Les données sont collectées et traitées par Manentena Foundation afin de valider le paiement auprès de la plateforme de paiement STRIPE.

Les données personnelles ne seront transmises ou communiquées à aucun tiers et ne seront pas stockées par MANENTENA Foundation.
Le responsable du traitement des données à caractère personnel est Manentena Foundation (N° répertoire SIREN 823 407 515), domicilié 41 rue Paule Raymondis, 31200 TOULOUSE.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré le récépissé n° 1402351 du 15 décembre 2009.
Manentena Foundation se réserve le droit à tout moment de modifier ou de mettre à jour sa politique de protection des données personnelles.

Divers

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Manentena Foundation se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les présentes conditions générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.

Manentena Foundation se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des services proposés sur le Site ou encore de modifier tout ou partie du Site sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque.

Manentena Foundation ne garantit pas un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, notamment en raison des spécificités du réseau Internet.

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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De plus, elles ne sont traitées que par Stripe et ne sont jamais en notre possession. Lorsque vous tapez votre numéro de carte pour faire un don sur notre site c’est, en réalité, à Stripe que vous les transmettez.